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Marques déposées par monsieur AUBERT ALAIN
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Les Fruits DE BÉSIGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Fruits DE BÉSIGNAN
Monsieur AUBERT ALAIN

Numéro de dépôt :
3993727
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2023
Les Fruits DE BÉSIGNAN de AUBERT ALAIN

Présentation de la marque Les Fruits DE BÉSIGNAN

Déposée le 27 mars 2013 par monsieur AUBERT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Fruits DE BÉSIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur AUBERT ALAIN domicilié(e) QUARTIER LA COUR - 26110 - BESIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AUBERT ALAIN domicilié(e) QUARTIER LA COUR - 26110 - BESIGNAN - France.

La marque Les Fruits DE BÉSIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fruits DE BÉSIGNAN est expirée depuis le 27 mars 2023.


Monsieur AUBERT ALAIN - QUARTIER LA COUR - 26110 - BESIGNAN - France


Monsieur AUBERT ALAIN - QUARTIER LA COUR - 26110 - BESIGNAN - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Confiture – fruits secs.

Fruits frais. Plantes / plants.

Nectars de fruit. Jus de fruits. Sirop.